Mentions légales Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://cafevillacastellane.ch/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Le présent site est édité par : Ricardo Da Silva et Julie Da Silva-Arrais, SARL ayant pour numéro au registre du commerce CH-645.4.120.628-5 et qui est domiciliée au Faubourg de l’Hôpital 21, 2000 Neuchâtel, Suisse

Responsable de la publication : Ricardo Da Silva, joignable par téléphone au +41 32 720 91 90 et par email info@cafevillacastellane.ch

Webmaster du site: Code-Art Solutions GmbH – Patricia Wintrebert, joignable par téléphone au +41 79 834 51 00

Hébergeur du site: Infomaniak Network SA, qui est domicilé Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Suisse et joignable par téléphone au +41 22 820 35 44

Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’entreprise Café Villa Castellane est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes,…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’entreprise Café Villa Castellane.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Cookies et traceurs

Le site internet https://cafevillacastellane.ch/ possède un système de mesure d’audience, ainsi qu’une fonction de partage sur les réseaux sociaux.

En application de la directive européenne dite « paquet télécom », les internautes doivent être informés et donner leur consentement préalablement à l’insertion de traceurs (plus couramment appelés « cookies »). Les internautes doivent disposer d’une possibilité de choisir de ne pas être tracés lorsqu’ils visitent un site ou utilisent une application. Les éditeurs de sites internet ont donc l’obligation de solliciter au préalable le consentement des utilisateurs.